Société d'histoire et d'archéologie du Canton de Neuchâtel & Revue historique Neuchateloise

Article 1 – Définition

UNIstoire, Cercle des étudiants et anciens étudiants en histoire de l’Université de Neuchâtel (ci-après UNIstoire) constitue au sein de la Société d’histoire et d’archéologie du Canton de Neuchâtel (ci-après SHAN), le lieu d’échange des étudiants et anciens étudiants en histoire de l’Université de Neuchâtel, ainsi que des personnes s’adonnant à la recherche ou à l’enseignement dans ce domaine.
UNIstoire est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et
subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est politiquement neutre et confessionnellement indépendante.

Article 2 – Siège
Le siège d’UNIstoire est situé à Neuchâtel.
Sa durée est indéterminée.

Article 3 – Ressources
Les ressources d’UNIstoire proviennent au besoin :
- de dons et legs,
- du parrainage,
- de subventions publiques et privées,
- de la cession d’une part des cotisations versées par les membres à la SHAN,
- de toute autre ressource autorisée par la loi.
Les fonds sont utilisés conformément au but social.

Article 4 – Membres ordinaires
UNIstoire constituant un groupement de la SHAN, l’inscription implique une adhésion à la SHAN.
Peut être membre ordinaire tout adhérent à la SHAN suivant ou ayant suivi un cursus d’histoire à l’Université de Neuchâtel, ainsi que ceux qui ont enseigné cette branche dans ladite université.
Les demandes d’admission sont adressées au secrétariat de la SHAN. Le Comité admet et exclut seul les membres ordinaires, sans indication de motif. Il informe l’Assemblée générale (ci-après AG) des admissions et des départs.
La qualité de membre ordinaire se perd en outre :
- par décès,
- par démission écrite à la SHAN en conformité avec les statuts de celle-ci,
- par défaut de paiement selon les statuts de la SHAN.
Les membres démissionnaires n’ont aucun droit à l’avoir social.
Le patrimoine de l’association répond seul aux engagements contractés en son nom.
Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.

Article 5 – Membres d’honneur
L’Assemblée générale peut, sur proposition du Comité, nommer membres d’honneur des personnalités s’étant distinguées dans le domaine d’intérêt d’UNIstoire. Les membres d’honneur d’UNIstoire n’ont pas obligation d’adhérer à la SHAN, ni d’en payer la cotisation (sauf s’ils en sont déjà ou en deviennent membres). Le statut de membre d’honneur ne donne pas droit à une adhésion à la SHAN.

Article 6 – Buts
UNIstoire poursuit les buts suivants :
- le développement, l’encouragement et la promotion de l’histoire et de la
connaissance du passé ;
- le développement et la promotion des études en histoire ;
- le partage d’informations et de connaissances entre ses membres et l’Institut
d’histoire de l’Université de Neuchâtel ;
- la création de liens entre les étudiants en histoire ;
- le partage de ressources et de compétences ;
- la promotion et la défense des intérêts professionnels de ses membres ;
- la création et la mise à disposition de moyens pédagogiques.
Ces buts peuvent être atteints par tous les moyens possibles, entre autres par
l’organisation de conférences, de colloques, de publications, d’excursions et de manifestations récréatives.
Ces activités sont coordonnées avec celles de la SHAN.

Article 7 – Organes
Les organes d’UNIstoire sont :
- l’Assemblée générale,
- le Comité,
- les vérificateurs de comptes.

Article 8 – Assemblée générale
L’AG ordinaire a lieu une fois par année, elle est convoquée avec un délai de vingt jours avant la séance. Elle approuve les comptes, adopte le budget, se prononce sur les grandes lignes de l’activité d’UNIstoire, élit le Comité et les vérificateurs de compte pour une année, approuve le procès-verbal de l’AG précédente, modifie les statuts, donne décharge au Comité et nomme les membres d’honneur.
L’AG est présidée par le Président.
Les décisions de l’AG sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du président compte double.
Une AG extraordinaire peut être convoquée par le Comité ou par 10 % des membres de l’association. Elle dispose des mêmes compétences que l’AG ordinaire.
L’AG, ordinaire ou extraordinaire, décide à la majorité des deux tiers des membres présents la dissolution et la modification des statuts de l’association.

Article 9 – Comité
Un Comité d’au moins cinq membres d’UNIstoire élus par l’AG pour une année, dirige et administre UNIstoire. En cas de démission d’un membre en cours de mandat, le Comité peut désigner un remplaçant qui fonctionnera comme membre du Comité ad intérim jusqu’à la prochaine AG. Le Comité désigne lui-même, parmi ses membres élus, un Président, un Secrétaire et un Trésorier. Le Comité est l’élément moteur d’UNIstoire. Il établit les contacts utiles à l’activité d’UNIstoire, compose le programme annuel d’activités et gère les finances selon le budget établi par l’AG. Le Comité se réunit autant de fois que les affaires de l’association l’exigent, mais au minimum quatre fois par année. Il établit un procès-verbal de ses décisions.

Article 10 – Signatures
UNIstoire est valablement engagée par la signature collective à deux du Président d’une part et du Secrétaire ou du Trésorier d’autre part.

Article 11 – Vérificateurs des comptes
Deux vérificateurs de comptes (internes ou externes à UNIstoire) sont élus à la majorité simple par l’AG sur proposition du Comité. Ils font état de la gestion des biens d’UNIstoire lors de l’AG ordinaire. Les vérificateurs de comptes ne peuvent pas être membres du Comité.

Article 12 – Dissolution
En cas de dissolution, les biens de l’association sont remis à la SHAN. Les archives seront déposées aux Archives de l’Etat de Neuchâtel ou dans tout autre endroit où elles sont susceptibles d’être conservées.

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Les présents statuts ont été adoptés dans la séance constitutive du Cercle des étudiants et anciens étudiants en histoire de l’Université de Neuchâtel, à Neuchâtel, le 9 mai 2009, et modifiés, sur proposition du Comité, par l’AG d’UNIstoire du 15 novembre 2014.