| La problématique du livre cosigné
par Thierry Christ et Sabine Riard, cíest en définitive à
la quatrième de couverture quíon la trouvera énoncée
avec le plus de clarté : " Quíest-ce quíun étranger à
Neuchâtel ? Qui est neuchâtelois du milieu du XVIIIe
au début du XXe siècle ? " Autant díinterrogations
qui renvoient, estiment-ils, au débat actuel sur la question de
líadhésion de la Suisse à líUnion Européenne. Un parallèle
historique est ainsi esquissé par nos deux auteurs entre líintégration
progressive de Neuchâtel dans líespace national helvétique,
avant la première guerre mondiale, et líamarrage escompté
de notre Confédération à la grande construction européenne
de Bruxelles. Découvrant les adaptations institutionnelles effectuées
jadis dans ce petit pays pour rendre líancienne Principauté ëhelvéto-compatibleí,
le lecteur serait incité à faire mentalement les rapprochements
qui síimposent concernant líavenir européen de la Suisse au XXIe
siècle.
Dans la Principauté, au tournant du XVIIIe, le mot étranger(s) dénote habituellement, me semble-t-il, ceux que la langue savante désignait ,Outre-Jura, par les termes spécifiques de forains, díhorsains ou díaubains. Sous líAncien Régime on les appelait ici indistinctement habitants lorsquíils étaient au bénéfice díune autorisation de séjour annuelle dans une localité donnée, autorisation accordée par líAssemblée de la Communauté paysanne, moyennant le versement díune taxe communale appelée ëgietteí (de gîte ?) ainsi que, souvent, la présentation de papiers díorigine garantissant leur rapatriement en cas díindigence. Un droit de regard latent ou une forme de tutelle de líautorité supérieure apparaissent-ils déjà au XVIIIe siècle dans les rares cas où líÉtat devait síestimer plus directement impliqué ? Le livre níen dit mot mais je suis porté à le croire. Relevons immédiatement, à ce stade, que les auteurs níaccordent aucune attention à la polysémie du vocable ëétrangerí et ne síattachent tacitement quíà cette classe particulière de la population neuchâteloise que forment les habitants " au sens restreint du terme. Ils ne síembarrassent pas non plus de rapporter cette classe particulière de la population à son ensemble naturel à la fin de líAncien Régime : à savoir, une société díordres qui va survivre formellement, dans le canton de Neuchâtel, jusquíau premier tiers du XIXe , sinon tout à fait jusquíà la Révolution de 1848. Observons que líemploi du mot ëétrangerí , au sens actuel, est aussi attesté, durant la période en question, concurremment avec son emploi restreint signifiant " non-communier ". Le champ sémantique díétranger(s) englobe, je pense, sur le plan du droit public, les équivalents germaniques de Gast, Beiwohner, Hintersässen, Fremder, Ausländer, et jíen passe ; dans díautres contextes (impliquant une appartenance confessionnelle, linguistique, ethnique, lignagière ou corporative) son extension est évidemment encore plus vaste. Bref, peut-on valablement, lorsquíon étudie historiquement le ëstatutí juridique des gens, faire líéconomie díun rappel de la structure sociale englobante et de son lexique. ? Dans son premier chapitre, T. Christ explicite líattitude des assemblées villageoises à líégard de leurs non-communiers en privilégiant les deux exemples de Couvet et La Chaux-de-Fonds . Les villages forment encore à la fin du XVIIIe siècle autant de cellules autonomes gouvernées exclusivement et suivant leur volonté propre par les chefs de famille ressortissants du lieu et qui y demeurent enracinés. Que líhabitant en question soit originaire, le cas échéant, díun hameau situé dans la même paroisse et rétribuant le même régent, ou quíil provienne au contraire díun Royaume lointain ; que la famille soit honorablement établie depuis plusieurs générations dans la localité ou que líimmigré soit arrivé seul, voici moins díun mois, avec son rucksack de cuir et son gros bâton de marche : tant que líAssemblée communale ne les aura pas solennellement et démocratiquement adoptés à la pluralité des voix, ils ne cesseront de former statutairement, tant les uns que les autres, une même sorte díhabitants extra-communautaires. Mais encore une fois, tous les ëétrangersí ne sont pas nécessairement des ëhabitantsí, ni ces derniers une classe de marginaux ou díilotes. Cependant, vers la fin du siècle, maintes Communes se mettent à coucher par écrit leurs règlements de police : cette élémentaire codification place au moins certaines bornes à líarbitraire du pouvoir communal : la sécurité juridique des ëhabitantsí en est certainement confortée. Mais quíen est-il, díautre part, de la surveillance des voyageurs, des marchands ambulants, des déserteurs ou des vagabonds, sans oublier la condition, au plus haut point significative, des ëheimathlosesí ? Quoi quíil en soit, davantage quíau statut propre des diverses classes díétrangers, cíest à la procédure administrative et à la réglementation policière concernant le droit díhabitation que se sont intéressés effectivement Christ et Riard. Le second chapitre, dû pour líessentiel à Sabine Riard, poursuit líenquête sur cette voie en se penchant de près sur le règlement cantonal de 1827 concernant la police (ordinaire) des étrangers ainsi que sur les amendements de ce texte jusquíen 1848. Selon T. Christ (signataire des pages de la section finale), les enjeux de cette période transitoire portent essentiellement sur la redéfinition de líétranger. Alors quíavant 1815 la basse police relevait fondamentalement de la compétence de la communauté locale, sous la Restauration, et notamment après 1827, le canton commence à síen occuper. Toutefois ses velléités de rationalisation et díuniformisation administrative vont être inhibées, après la révolution manquée de 1831, par la stratégie conservatrice du régime royaliste qui juge prudent de miser sur le particularisme des Communes pour préserver le statu quo. En bref, durant cette phase transitoire, líétranger níest plus tant líhabitant (non communier) mais quiconque níest pas régnicole. Le troisième chapitre síintitule : " Les étrangers et la République (1848-1914). Cíest alors que líÉtat de Neuchâtel procède à " un nouveau découpage identitaire " de sa population, désormais clivée en Suisses/non-Suisses. Líétranger va devenir celui ou celle qui ne possède pas líindigénat helvétique. A la base, ce dernier avatar síopère par la substitution - díailleurs assez tardive car elle ne síachève quíen 1888/89 - de líancienne Commune de ressortissants (Commune bourgeoise) par la démocratique Commune díhabitants ou municipalité. Avec la ëmunicipalisationí de son territoire, le Canton de Neuchâtel serait devenu, en quelque sorte, une simple circonscription de la Confédération, quasi un État au sens américain (aussi dépourvu díidentité peut-être que le Dakota ou le Maine, toutes proportions gardées). Cíest du moins ainsi que jíinterprète en líexplicitant aussi nettement que possible ce qui pourrait être une des thèses centrales du livre. Ce chapitre se termine sur un examen des modifications du droit de cité cantonal. Jusquíen 1888, les conditions (minimales) díoctroi de la citoyenneté neuchâteloise sont à peu près similaires pour un ressortissant étranger et pour un Suisse. Ensuite, on établit deux poids et deux mesures. Tandis que pour le premier, líacquisition combinée du droit de cité local, de la citoyenneté cantonale et de la nationalité suisse reste une affaire longue, onéreuse, aléatoire - et ajouterais-je, souvent vexatoire - , pour le second, après un stage de dix ans, la procédure devient gratuite. Líinclusion des uns et líexclusion des autres se conditionneraient mutuellement. Situation paradoxale, au demeurant, car líobtention de cet indigénat neuchâtelois pour les déjà Suisses ne leur accordera rien de tangible quíils níeussent acquis au début de leur séjour. Líadoption dans la famille neuchâteloise serait par conséquent pour eux un acte gratuit dans un double sens : sans frais et purement symbolique ! Une sorte de baptême civique ? Il síensuivrait que líoctroi facilité de líindigénat neuchâtelois aux immigrés des autres cantons aurait eu pour principal effet une mise à líindex de tous les autres. Selon T. Christ, cette redéfinition classificatoire serait donc à líorigine de la focalisation idéologique sur la " question des étrangers " qui émerge dans la décennie suivante. Intégrer les uns consisterait eo ipso à ostraciser les autres. Les auteurs reviennent à plusieurs reprises sur ce mécanisme discriminatoire: Dès lors que líidentité cantonale (...) níest plus pensée en termes díopposition entre Neuchâtelois et non-Neuchâtelois mais entre Suisses et non-Suisses, cíest líidentité nationale qui est thématisée, et líespace cantonal perd beaucoup de sa pertinence comme cadre identitaire. A la fin du XIXe siècle, la notion actuelle est née : est étranger celui qui níest pas suisse, alors quíest neuchâtelois tout citoyen suisse domicilié dans le canton. En 1871-1873, la majorité change díattitude sur cette question de líÉglise allemande tandis quíémerge la querelle de la laïcité au plan cantonal, qui aboutit à la scission que líon sait. Dès lors, les fidèles du culte en allemand seront plutôt vus comme des alliés potentiels des radicaux et de líÉglise Nationale face à leurs concurrents de líÉglise indépendante. Politique oblige. La suite du chapitre III examine finalement la question des écoles temporaires allemandes durant la phase de tâtonnements précédant la généralisation de líenseignement communal gratuit et obligatoire. On retrouve les mêmes craintes diffuses concernant le risque de germanisation du pays, jusquíau jour où líenseignement primaire gratuit et obligatoire rassure les inquiets en rendant caduques les écoles non communales, dont plusieurs servaient à líusage exclusif des enfants de ferme bernois. Líauteur paraît condamner cette assimilation des Alémaniques qui síest faite autant par osmose que sur les bancs de líécole publique : " Cette ouverture níéquivaut pourtant pas à une acceptation de la différence. A partir de líétude des Églises et des écoles ëallemandesí, líouvrage analyse la politique neuchâteloise díassimilation des germanophones. Líintégration est en fait synonyme de volonté de résorber la différence. Mais líouvrage a aussi des ambitions plus élevées, plus théoriques et je dois avouer quíil me laisse souvent assez perplexe, davantage díailleurs par sa démarche intellectuelle que par les conclusions auxquelles il aboutit. En fait líarticulation entre un champ díobservation plutôt restreint , relevant habituellement de líapproche érudite avec son indispensable prudence, et des affirmations parfois tranchantes et pas toujours solidement étayées, donne trop souvent, à mon avis, une impression gênante de schématisme. Cette étude, qui recèle encore une fois díexcellentes choses, me paraît malheureusement gâchée aussi par une tendance à interpréter les situations de manière entachée díanachronisme. Líabsence de conceptualisation explicite de la problématique, de fréquentes imprécisions et maladresses de langage, le silence sur nombre de ëfaitsí parmi les plus notoires en histoire générale et régionale concernant la thématique, líoccultation des autres cantons et de la Confédération, líomission de références comparatives, tous ces éléments réunis affaiblissent à mon avis un travail par ailleurs original. Par delà ces réserves et les pistes négligées que jíai cru utile de signaler en passant, je voudrais souligner en terminant quíil síagit díun essai intellectuellement stimulant, qui oblige à repenser la question de líidentité nationale. Jíajoute que le professeur Francis Python, dans une préface très élogieuse, salue cet ouvrage " comme une étude phare qui sera très utile (...) pour progresser dans la compréhension de la dynamique identitaire qui síest développée au niveau national. " Ladislas Mysyrowicz, 14 A, av. Ernest-Pictet, 1203 Genève |